charges municipales

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• Élections municipales de 2008 à Nouméa — Les élections municipales françaises de 2008 élisent les conseils municipaux des communes françaises. Primitivement programmées en 2007, les élections municipales françaises ont été décalées en 2008 pour ne pas surcharger le calendrier électoral …   Wikipédia en Français

• Archives municipales — Archives communales salle de lecture des Archives municipales de Marseille, architectes : BIAGGI MAURIN photo Christophe MOUSTIER Les archives communales sont les archives produites par la mairie et les services municipaux et le service qui… …   Wikipédia en Français

• Polices municipales — Police municipale (France) Logo des police municipales françaises. Procédure pénale | …   Wikipédia en Français

• municipal — municipal, ale, aux [ mynisipal, o ] adj. • XVe; lat. municipalis, de municipium « municipe » 1 ♦ Antiq. rom. Relatif à un municipe. 2 ♦ (1527) Relatif à l administration d une commune. ⇒ communal. Conseil, conseiller municipal. Élections… …   Encyclopédie Universelle

• Noblesse — Pour les articles homonymes, voir Noble (homonymie). La noblesse est le terme qui désigne primitivement les différentes institutions liées aux métiers des armes et de la guerre, aussi bien en ce qui concerne ses personnels, que ses arts, ses… …   Wikipédia en Français

• franc-bourgeois — [ frɑ̃burʒwa ] n. m. • XIIIe; de 2. franc « libre » et bourgeois ♦ Au Moyen Âge, Habitant d une ville exempt des charges municipales. Des francs bourgeois. ● franc bourgeois, francs bourgeois nom masculin (de franc 3 et bourgeois) Au Moyen Âge,… …   Encyclopédie Universelle

• Société d'Ancien Régime en France — Pour les articles homonymes, voir Société. La société d Ancien Régime (ou « société d ordres » ) est un mode d organisation sociale qui a prévalu en France du XVIe au XVIIIe siècle. La population française est alors divisée en… …   Wikipédia en Français

• AMÉRIQUE - Amérique espagnole — C’est une expression relativement récente que celle d’«Amérique espagnole» pour désigner les domaines de la couronne de Castille dans le Nouveau Monde. Les Espagnols eux mêmes n’ont longtemps parlé, officiellement, que des «Indes, îles et terres… …   Encyclopédie Universelle

• Organisation de la France d'Ancien Régime — Société d Ancien Régime Pour les articles homonymes, voir Société. Types de sociétés (aspects sociologiques) …   Wikipédia en Français

• Organisation de la France d'ancien régime — Société d Ancien Régime Pour les articles homonymes, voir Société. Types de sociétés (aspects sociologiques) …   Wikipédia en Français

• Societe d'Ancien Regime — Société d Ancien Régime Pour les articles homonymes, voir Société. Types de sociétés (aspects sociologiques) …   Wikipédia en Français